Illégal ou quoi?

[lemonsoda]

Salut la team,


vous avez sans doute pu lire dans le 20min du 2 mai 2007 que le renseignement des radars par GPS est illégal....

alors que penser?
perso, je fais une grande différence entre un détecteur et un avertisseur de radars!

et si on nous dit via la radio qu'au km xy il y a un radar, on va lever le pied la même chose qu'avec son gps! donc même risque (pour autant qu'il en ait), par contre cela ne semble pas illégal....

allez comprendre qlq chose!!!!!!

alors à vos clavier.
A+
lemon

[Foxy]

et si on nous dit via la radio qu'au km xy il y a un radar, on va lever le pied la même chose qu'avec son gps! donc même risque (pour autant qu'il en ait), par contre cela ne semble pas illégal....

Pire: Si tu sais qu'il y a un radar dans les environs, tu vais le chercher des yeux partout (plutôt que de te concentrer sur la route) et freiner brusquement devant tout ce qui ressemble vaguement à un radar (comme les caméras devant les tunnels, les box de maintenance...). FoxyTag permet justement d'éviter ça en t'avertissant suffisamment à l'avance afin que tu aies bien le temps de contrôler ta vitesse et l'adapter si nécessaire.

Tous les experts interrogés au sujet de FoxyTag sont unanimes quand aux questions de légalité. M. Jean-Christophe Sauterel, porte-parole de la police cantonal vaudoise, affirme dans l'émission "On en parle" de la RSR du 30 octobre 2006 que FoxyTag est parfaitement légal et qu'il entre dans le cadre du programme "Apaiser la conduite"; FoxyTag contribue donc de manière légale à la sécurité routière. M. Patrick Puhl, porte-parole de la police genevoise affirme dans la Tribune de Genève du 21 novembre 2006 que "Ce système n'entre pas dans la catégorie des détecteurs de radars interdits par la loi, à l'inverse de ces petits boîtiers très en vogue outre-Atlantique". Me Christian Luscher constate qu'il y'a un flou juridique dans ce domaine, mais nous rappelle durant le TJ de la TSR du 10 novembre 2006 que tout ce qui n'est pas considéré comme illégal est légal, ce qui est bien le cas pour FoxyTag.

Mais l'OFROU change de temps en temps d'avis. En janvier 2007 ils annoncent que le simple fait de posséder les coordonnées de radars est illégal (même sur un ordinateur éteint!!!). Ils décrivent également comme illégal les annonces par SMS, par radio (qui sont parfois faite par la police), ainsi que les informations que l'on trouve sur Internet. "L'objet du délit sera confisqué", donc un Français qui passe en Suisse avec un GPS contenant les coordonnées de radars se fera confisquer son GPS si il est amovible, et sa voiture si il ne l'est pas...

Pas vraiment applicable, car trop vague. Donc en avril 2007 ils changent d'avis: Seuls les systèmes fonctionnant avec un GPS sont interdits, car "ils permettent d'indiquer au mètre près la position d'un radar". Mais dans la loi on ne parle à nulle part de GPS, ni de précision du positionnement. Et heureusement, devant un tribunal, c'est la loi que l'on applique et non pas les rumeurs populaires.

C'est vraiment dommage que l'OFROU n'ait jamais essayé lui-même ces systèmes. Ils prétendent que les systèmes GPS font que "les gens freinent brusquement devant un radar pour accélérer ensuite droit derrière". C'est pourtant exactement le contraire, ils évitent justement que les gens freinent "au cas ou" devant un radar, même si leur vitesse est en dessous de la limite autorisée. D'ailleurs, même le porte-parole de l'OFROU, Frédéric Revaz, reconnaît dans l'émission "On en parle" de la RSR du 9 janvier 2007, que mieux signaler les radars placés à titre préventif permet d'améliorer la sécurité routière.